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Vie municipale

Comptes-rendus de Réunions de Conseil Municipal

Sommaire

Compte-rendu réunion de conseil du 6 février 2017

Ordre du jour :P.L.U. intercommunalDésignation des délégués au FEAL (éclairage public)DiversCliquez sur ce lien pour télécharger le compte-rendu

Compte-rendu réunion de conseil du 19 décembre 2016

Ordre du jour :Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel  (I.F.S.E. et C.I.A.)Report des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des crédits inscritsAdhésio...

Compte-rendu réunion de Conseil du 12 décembre 2016

Ordre du jour :* Examen des conséquences d'un article paru dans la Voix du Nord titré  « sa volonté de départ de la Pévèle-Carembault coûte 150 000 euros à Avelin » et non démenti à cette heure.cliquez sur ce lien pour télécharger le compte-rendu

Compte-rendu réunion de conseil du 10 octobre 2016

Ordre du jour : Mise en compatibilité du PLU avec le projet decréation d’une ligne électrique aérienne à deux circuit entre les postes AvelinGavrelle Modification des heures de fonctionnement del’éclairage public Fond de concours de la comm...

Compte-rendu réunion de conseil du 25 juillet 2016

Ordre du jour : • Fonds de concours de la Communauté de Communes Pévèle Carembault• Demande de subvention auprès du Département du Nordcliquez sur ce lien pour télécharger le compte-rendu

Compte-rendu réunion de conseil du 20 juin 2016

Ordre du jour : Décision modificative Tarif cantine scolaire Tarif étude surveillée Adoption du Plan Communal de Sauvegarde Extension du Périmètre SIDEN SIAN Jury criminelDiverscliquez sur ce lien pour télécharger le compte-rendu

Compte-rendu réunion de conseil du 30 mai 2016

Ordre du jour :- Conclusions de l’étude sur l’intercommunalité – vote- Création d’un comité d’organisation pour une consultation citoyennecliquez sur ce lien pour télécharger le compte-rendu

Compte-rendu réunion de conseil du 21 mars 2016

Ordre du jour :-         Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2015-         Délibération fixant le nombre d’adjoints-         Taux indemnité du Maire-         Présentation du compte administratif 2015-         Approbation du...

Compte-rendu réunion de conseil du 7 décembre 2015

Ordre du jour : Tarifs concessions cimetière Report des 25 % des crédits d’investissement 2015 Demande de subvention pour un voyage de classe Convention avec ERDF pour la servitude des lignes souterraines pour une parcelle appartenant à la co...

Compte-rendu de réunion de conseil du 5 octobre 2015

Ordre du jour : Dépôt de la demande d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap) Retrait de la délibération n° 226-2015 du 19juin 2015 concernant la dénomination d’un lotissement Décisions modificatives suite à l’emprunt de 300...

Compte-rendu réunion de conseil du 19 juin 2015

Ordre du jour :• Avenant n°1 du lot n°7 du marché de construction de l’école maternelle• Création de deux postes d’Adjoints administratifs de 1ère classe• Création d’un poste d’Agent de maîtrise• Régime indemnitaire• Reprise des espaces communs ru...

Compte-rendu réunion de conseil du 24 avril 2015

Ordre du jour :-         Convention ADS avec la C.C.P.C.-         Recrutement des intérimaires-         Subventions versées aux associations-         Avenant n° 1 au lot électricité dumarché de construction de l’école maternelle-         Désignati...

Compte-rendu réunion de conseil du 20 février 2015

Ordre du jour : -         Adoption du Procès-verbal du conseil du 15 décembre 2014-         Présentation du compte administratif 2014-         Approbation du compte de gestion 2014-         Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2...

Compte-rendu réunion de conseil du 15 décembre 2014

Ordre du jour : - Régime indemnitaire du poste d’ATSEM- Adhésion au Pass Territorial du CDG 59- Report des dépenses d’investissement dans la limite des 25%- Poste agents recenseurs- Emprunt banque postale- Cession du chemin au Hameau de Prez au pr...

Compte-rendu réunion de conseil du 14 novembre 2014

Ordre du jour :- Taxe d’aménagement- Frais de repas des élèves de l’Ecole Daudet au collège de Pont-à-Marcq- Maintien de la commune au régime rural de l’électrification- Avenant n° 1 du lot n° 1 du marché de travaux de construction de l’école mate...

Compte-rendu réunion de conseil du 15 septembre 2014

Ordre du jour: 1) Attribution marché d’exploitation des installations thermiques2) Attribution des lots du marché de travaux de construction l’école maternelle3) Création d’un poste de technicien territorial4) Régime indemnitaire5) Echange de terr...

Compte-rendu de réunion de conseil du 27 juin 2014

Ordre du jour :1) Reconduction pour un an de la réservation de 4 berceaux à la crèche Primevère2) Adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’informa...

Comptre-rendu réunion de conseil du 23 mai 2014

Ordre du jourCommission communale des impôts directs (CCID)Tarif de la Cantine ScolaireDésignation d'un coordonnateur pour les opérations de recensementTirage au sort des jurésDemande d’affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transpor...

Compte-rendu réunion de conseil du 11 avril 2014

Ordre du jour : - Délibérations relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - Délibération du conseil municipal délégant au maire la compétence relative aux marchés publics - Décision modificative n° 1 - Décision modifica...

Compte-rendu Réunion de Conseil du 28 mars 2014

Ordre du jour :Installation du Conseil MunicipalElection du MaireCréation des postes d’AdjointsElection des AdjointsIndemnité des ElusDésignationdes délégués auprès du SIVOMDésignation des délégués auprès du SERMEPcliquez sur le lien pour téléchar...

Compte-rendu Conseil Municipal du 20 décembre 213

Ordre du jour : Décision modificative n°2 Décision modificative n° 3 Décision modificative n° 4 Indemnité au comptable Projets de statuts de la nouvelle intercommunalité Communauté de Communes Pévèle Carembault Désignation du délégué auprès de la...

Compte-rendu Conseil Municipal du 25 novembre

Ordre du jour : Compte-rendu de l’enquête publique sur le déclassement de chemins ruraux Cession de parcelles au profit de la Société SNC des Antroeuilles Cession de parcelles au profit de la Communauté de Communes du Pays de Pévèle Modification d...

Compte-rendu de Conseil Municipal du 18 Octobre 2013

Ordre du jour : Attributions du marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du groupe scolaire A. Daudet Attributions du marché de contrôleur technique pour l’extension du groupe scolaire A. Daudet Attributions du marché de coordonateur SPS pour...

Compte-rendu réunion de Conseil du 8 juillet 2013

Ordre du jour : 1) nombre et répartition des sièges au sein du conseil communautaire à compter du 1er janvier 2014 (entrée en vigueur du nouvel EPCI) jusqu’à l’installation du conseil communautaire issu du renouvellement des conseils municipaux...

Compte-rendu réunion de conseil du 28 juin 2013

Ordre du jour : - Réforme des rythmes scolaires - Protection du périmètre de captage d’eau de l’usine ROXANE - Mise à l’enquête publique du déclassement de voies communales - Subvention DETR - Avenant n° 1 de la convention avec la Maison Bleue...

Réunion du 12 Avril 2013

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